top of page

Mentions légales

Raison sociale : Goumois Evasion - Centre de Plein Air - Chemin des Seignottes - F.25470 Goumois - Tél +33(0)3.81.44.21.30

http://goumoisevasion.org

 

Inscriptions à la préfecture du Doubs

Association N°0252003819

Association à but non lucratif (Loi du 1er juillet et du 16 août 1901)

Non soumise à la TVA.

 

Siège social : Goumois Evasion - Centre de Plein Air - Chemin des Seignottes F.25470 Goumois

Agrément Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports N° 252800001.

Reproduction

L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
Il est interdit de reproduire, représenter, transférer, distribuer, ou d'enregistrer tout ou partie de ces éléments, sous quelque forme que ce soit, sans l'accord préalable et écrit du Président de l'association.

bottom of page